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Conditions générales de vente

D’une part, Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » D’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit
PREAMBULE
Le contrat est simplement conclu entre le vendeur et l'Internaute.
Le Vendeur est éditeur de produits et de services novateur, des produits d'utilisation courante exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de ses sites Internet (Fournisseurs ). La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.
L'activité de la société est présentée et explicitée de même que la destination des produits (vendus à des consommateurs) - cf. art. L111-1 code de la conso.

Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.
Le contrat définit les obligations des parties (vendeur : livrer le bien, acheteur : payer le prix) - obligation d'information imposée par l'art. L111-1 c. conso.

Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l'adresse suivante : www.sunwoodtime.com. La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Quelques points importants à gérer ici :
- Les modifications éventuelles des CGV (ex : lorsque l'on change le prix, les conditions de livraison, etc.)
- Formalité d'acceptation des CGV pour être certain que la personne a bien consenti au contrat
- on note le respect des obligations de conseil - on s'assure que le client est légalement en mesure de conclure un contrat Dispositions légales - article L111-1 et s. c. conso.
Article 2 : Prix et produit.

LES PRODUITS
Les Produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Le VENDEUR s’efforce de présenter des photos des articles qui soient le plus fidèles possible, mais qui restent non contractuelles, les nuances de couleur et le rendu des matières présentés à l’écran pouvant être différents de la réalité, en fonction de l’éclairage ou de la résolution de l’écran de L’UTILISATEUR. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du VENDEUR ne pourrait être engagée.
LE PRIX
Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros hors taxes et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d'expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
DOUANE (important !!!)
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l'acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

Article 3 : Conclusion du contrat en ligne
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques : ➢ Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ; ➢ Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ; ➢ Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. ➢ Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs. ➢ Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits. ➢ Livraison des produits. Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Il recevra un exemplaire .pdf des présentes conditions générales de vente. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
Plusieurs points très importants : - on détaille le processus d'achat étape par étape - on rappelle la mise à disposition des CGV par PDF après commande - on rappelle le non traitement des commandes abusives Dispositions légales notamment art. L111-1, L111-2 du Code de la consommation.

Article 4 : Produits et services
Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : en nous renvoyant le produit a vos frais a l'adresse du prestataire ayant la gestion du service client en Europe: 19 rue galin 33100 BORDEAUX

Article 5 : Clause de réserve de propriété Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.
La propriété des biens reste au vendeur tant que le client n'a pas payé l'intégralité du prix de vente.

Article 6 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.  Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents sans que la société soit tenue pour responsable pour les délais plus ou moins long. En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d'assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.
Cela nous permet de vous proposer des tarifs vraiment avantageux par rapport à ce que vous pourriez avoir dans une boutique physique.
Délais de Livraison
Nos délais moyens de livraison sont :
- de 2 à 3 jours ouvrés pour la France 
- de 2 à 5 jours ouvrés pour les autres pays d'Europe
- de 2 à 9 jours ouvrés pour les autres pays 

Article 7 : Disponibilité et présentation
Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 5 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.
Gestion de la disponibilité des articles

Article 8 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Le système de paiement utilisé est Stripe, qui est actuellement le plus sûr. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Précisions importantes relatives au paiement, le type de cartes acceptées, les chèques, etc.

Article 9 : Délai de rétractation
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société de la manière suivante : par mail ou par courrier. Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut pas être exercé pour une livraison conforme au délais mentionné. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) de sorte qu'ils puissent être recommercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d'achat. Conformément aux dispositions légales, vous trouverez ci-après le formulaire-type de rétractation à nous adresser à l’adresse suivante : contact@sunwoodtime.com
Procédure de remboursement : Envoyer le ou les produits a l'adresse précédemment citée. Une attention toute particulière sur l'emballage est exigé de sorte que le produit puisse être recommercialisé 
Modalités d'exercice des délais de rétractation

Article 10 : Garanties
Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l'acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s'effectuer de la manière suivante : envois du produit a la société comme indiqué précédemment. - qu'il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par l'art. apparemment défectueux ou ne correspondant - qu'il est dispensé d'apporter la preuve l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. - que le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil). 
Les garanties légales que le Vendeur doit respecter. Notamment v. les art. L211-4 et s. du Code de la consommation, les dispositions des art. 1641 et 1648 c. civ.

Article 11 : Réclamations
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées suivantes :
SunWoodTime LLC (siège social)
16192 Coastal Highway
Lewes, DE 19958 USA
ou
SunWoodTime (service client Europe)
contact@sunwoodtime.com.

Article 12 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
On rappelle ici simplement que la vente n'occasionne aucune cessions d'IP.
Article 13 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.
Clause type classique

Article 14 : nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.
Clause classique de gestion de la nullité éventuelle du contrat.

Article 15 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par lettre RAR. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que mailchimp.

Article 16 Clause limitative de responsabilité
Il est stipulé une clause limitative de responsabilité du Vendeur pour la réalisation de la prestation à 100 euros.
Clause classique limitative de responsabilité

Article 17 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Idem, clause classique permettant de gérer le droit applicable.
 
"Nos conditions générales de vente ont été élaborées à partir d'un modèle libre et gratuit qui peut être téléchargé sur le site "
CONDITIONS D'UTILISATION:

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En visitant notre site et / ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre «Service» et acceptez d'être lié par les termes et conditions suivants («Conditions d'utilisation», «Conditions»), y compris ces conditions générales et politiques supplémentaires référencé ici et / ou disponible par hyperlien. Ces conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des fournisseurs, des clients, des commerçants et / ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'accéder ou d'utiliser notre site Web. En accédant ou en utilisant toute partie du site, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ou utiliser des services. Si ces conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces conditions d'utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou outil ajouté au magasin en cours sera également soumis aux conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et / ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette page pour les changements. Votre utilisation continue du site Web ou l'accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 1 - CONDITIONS DE MAGASIN EN LIGNE

En acceptant ces conditions d'utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement permettre à l'une de vos personnes à charge mineures d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, dans l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructive.
Toute violation ou violation de l'une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour une raison quelconque à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou de périphériques. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part .
Les rubriques utilisées dans ce contrat sont incluses uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET OPPORTUNITÉ DE L’INFORMATION

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est uniquement fourni à titre d’information générale et ne doit pas être utilisé comme base unique pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute confiance dans le contenu de ce site est à vos risques et périls.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, nécessairement, ne sont pas à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous convenez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, modification de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets au retour ou à l'échange uniquement selon notre politique de retour.
Nous nous sommes efforcés d'afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE:

Cette politique de confidentialité décrit la manière dont vos informations personnelles sont collectées, utilisées et partagées lorsque vous visitez ou effectuez un achat sur www.sunwoodtime.com.

INFORMATIONS PERSONNELLES QUE NOUS RECUEILLONS
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Nous collectons des informations sur les appareils en utilisant les technologies suivantes:
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- Les «balises Web», les «balises» et les «pixels» sont des fichiers électroniques utilisés pour enregistrer des informations sur votre navigation sur le site.

De plus, lorsque vous effectuez un achat ou tentez un achat via le Site, nous collectons certaines informations, notamment votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse de livraison, vos informations de paiement (y compris les numéros de carte de crédit []. ), adresse e-mail et numéro de téléphone. Nous nous référons à cette information comme "Informations de commande.

Lorsque nous parlons de «Informations personnelles» dans cette politique de confidentialité, nous parlons à la fois d'informations sur l'appareil et d'informations sur la commande.

COMMENT UTILISONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES?
Nous utilisons les informations de commande que nous recueillons en général pour répondre aux commandes passées via le site (y compris le traitement de vos informations de paiement, l'organisation de l'expédition et la fourniture de factures et / ou de confirmations de commande). En outre, nous utilisons ces informations de commande pour:
- Communiquer avec toi;
- Contrôler nos commandes pour un risque potentiel ou une fraude; et
- Lorsque vous respectez les préférences que vous avez partagées avec nous, vous fournir des informations ou des publicités relatives à nos produits ou services.

Nous utilisons les Informations sur les appareils que nous collectons pour nous aider à détecter les risques et les fraudes potentiels (en particulier votre adresse IP) et plus généralement à améliorer et optimiser notre Site (par exemple, en générant des analyses sur la navigation et les interactions de nos clients). le Site, et d’évaluer le succès de nos campagnes marketing et publicitaires).

PARTAGER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous partageons vos informations personnelles avec des tiers pour nous aider à utiliser vos informations personnelles, comme décrit ci-dessus. Nous utilisons Google Analytics pour nous aider à comprendre comment nos clients utilisent le site. Vous pouvez en savoir plus sur la manière dont Google utilise vos informations personnelles ici: https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/. Vous pouvez également désactiver Google Analytics ici: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Enfin, nous pouvons également partager vos informations personnelles afin de respecter les lois et réglementations applicables, de répondre à une assignation, un mandat de recherche ou toute autre demande légale d'informations que nous recevons ou de protéger nos droits.

PUBLICITE COMPORTEMENTALE
Comme décrit ci-dessus, nous utilisons vos informations personnelles pour vous fournir des publicités ciblées ou des communications marketing qui pourraient vous intéresser. Pour plus d'informations sur le fonctionnement de la publicité ciblée, vous pouvez consulter la page éducative de la Network Advertising Initiative («NAI») à l'adresse http://www.networkadvertising.org/understanding-online-advertising/how-does-it-work.

Vous pouvez désactiver la publicité ciblée en utilisant les liens ci-dessous:
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En outre, vous pouvez désactiver certains de ces services en visitant le portail de désactivation de Digital Advertising Alliance à l'adresse suivante: http://optout.aboutads.info/.

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TES DROITS
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POLITIQUE DE REMBOURSEMENT:

Notre politique dure 14 jours. Si 14 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons malheureusement pas vous offrir un remboursement ou un échange.

Pour être éligible à un retour, votre article doit être inutilisé et dans le même état que vous l'avez reçu. Il doit également être dans l'emballage d'origine.

Plusieurs types de marchandises sont exemptés du retour. Les denrées périssables telles que la nourriture, les fleurs, les journaux ou les magazines ne peuvent pas être retournées. Nous n'acceptons pas non plus les produits intimes ou sanitaires, les matières dangereuses ou les liquides ou gaz inflammables.

Articles non retournables supplémentaires:
Cartes cadeaux
Produits logiciels téléchargeables
Certains articles de santé et de soins personnels

Pour compléter votre retour, nous avons besoin d'un reçu ou d'une preuve d'achat.

Veuillez ne pas renvoyer votre achat au fabricant.

Il existe certaines situations où seuls des remboursements partiels sont accordés (le cas échéant)
Livre avec des signes évidents d'utilisation
CD, DVD, cassettes VHS, logiciels, jeux vidéo, cassettes ou disques vinyle ouverts
Tout article non dans son état d'origine, est endommagé ou des pièces manquantes pour des raisons non dues à notre erreur
Tout article retourné plus de 7 jours après la livraison

Remboursements (le cas échéant)
Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous enverrons un courrier électronique pour vous informer que nous avons reçu votre article retourné. Nous vous informerons également de l'approbation ou du rejet de votre remboursement.
Si vous êtes approuvé, votre remboursement sera traité et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre mode de paiement original, dans un certain nombre de jours.

Remboursement tardif ou manquant (le cas échéant)
Si vous n’avez pas encore reçu de remboursement, vérifiez d’abord votre compte bancaire.
Ensuite, contactez votre compagnie de carte de crédit, cela peut prendre un certain temps avant que votre remboursement ne soit officiellement publié.
Ensuite, contactez votre banque. Il y a souvent un délai de traitement avant que le remboursement ne soit effectué.
Si vous avez fait tout cela et que vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez nous contacter à support@destok10.com.
Articles de vente (si applicable)
Seuls les articles à prix régulier peuvent être remboursés, malheureusement les articles en solde ne peuvent être remboursés.

Échanges (le cas échéant)
Nous ne remplaçons les articles que s'ils sont défectueux ou endommagés. Si vous avez besoin de l'échanger pour le même article, envoyez-nous un email à support@destok10.com et envoyez votre article à l'adresse qui vous sera indiquée.

Cadeaux
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Si l’article n’a pas été marqué comme cadeau lors de l’achat ou si le donneur a reçu la commande par la suite, nous enverrons un remboursement au donneur d’ordre et il se renseignera sur votre retour.

Vous serez responsable de payer vos propres frais de port pour le retour de votre article. Les frais de port ne sont pas remboursables. Si vous recevez un remboursement, les frais de retour seront déduits de votre remboursement.

Selon l'endroit où vous vivez, le temps nécessaire pour que votre produit échangé vous parvienne peut varier.

Si vous expédiez un article de plus de 75 €, vous devriez envisager d'utiliser un service d'expédition avec suivi ou une assurance d'expédition. Nous ne garantissons pas que nous recevrons votre article retourné.

PAIEMENTS:

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Toutes les transactions sont sécurisées. Nous utilisons le système de paiement sécurisé de Stripe. Toutes les transactions effectuées sont 100% sécurisées et sûres. www.sunwoodtime.com dispose d’un système de cryptage SSL pour protéger vos données personnelles ainsi que les moyens de paiement utilisés. À aucun moment nous n’avons accès à vos coordonnées bancaires.

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RETOURS:

Nous nous efforçons d'appliquer une politique client irréprochable. Nous comprenons que vous pouvez changer d'avis. D'ailleurs tous nos produits sont garantis "satisfaits ou remboursés". 

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. 

www.sunwoodtime.com vous garantit un délai de rétractation de 14 jours pour nous signaler votre intention de retourner un article.

Pour être admissible à un retour, votre article doit être inutilisé, et dans le même état dont vous l'avez reçu. Il doit également figurer dans l'emballage d'origine.

Vous pouvez obtenir le remplacement du produit ou un remboursement complet.

Les frais de retour sont à votre charge. Nous vous conseillons d’utiliser un service de suivis ou d’une assurance d’expédition pour les objets de valeurs.

On vous rembourse à 100% du montant, et ce, dans un délai de 14 jours. Avant tout retour, veuillez nous contacter à l’adresse mail de contact : contact@sunwoodtime.com